La reglementation du travail au Benin

Titre : La reglementation du travail au Benin
Auteur : Nicaise Mede
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105124244166
Libération : 2006

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Charte Sociale Europ enne r vis e

Titre : Charte Sociale Europ enne r vis e
Auteur :
Éditeur : Council of Europe
ISBN-13 : 9287130566
Libération : 1996-01-01

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La relation de travail

Titre : La relation de travail
Auteur :
Éditeur : International Labour Organization
ISBN-13 : 9789222166121
Libération : 2006

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Infractions et sanctions en droit social

Titre : Infractions et sanctions en droit social
Auteur : Marc Morsa
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804456542
Libération : 2013-06-12

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Suite à l’adoption du sixth pack (six actes législatifs destinés à rendre la gouvernance économique plus rigoureuse dans l’UE), la Belgique fait de la lutte contre la fraude sociale et fiscale son « fer de lance ». La possibilité de disposer pour les autorités judiciaires, pour l’autorité administrative compétente, mais aussi pour les services d’inspection ou de contrôle, de l’ensemble des incriminations, de leurs éléments constitutifs et de leurs sanctions constitue un instrument efficient qui permet d’améliorer le traitement des dossiers, de leurs instructions ainsi que de leurs jugements. Ce guide clair, précis et didactique intéressera les praticiens de droit et les acteurs du droit pénal social, mais aussi les professeurs spécialisés dans ce domaine et leurs étudiants.

Record of Proceedings International Labour Conference

Titre : Record of Proceedings International Labour Conference
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112203771029
Libération : 2006

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La protection sociale des agents publics et des salari s

Titre : La protection sociale des agents publics et des salari s
Auteur : Yves Batard
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782296364622
Libération : 2004-06-01

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En France, la protection sociale concerne tous les individus. Les droits à la protection sociale sont profondément marqués par la nature de la relation que l'individu entretient avec le travail. Celle-ci est marquée par le dualisme agents publics/salariés. De ce dualisme, est né le dualisme des régimes de protection sociale. Mais aujourd'hui, face à un même risque, l'égalité de droits entre citoyens se traduit par une inégalité de traitement. En ce début de XXIème siècle, les différents régimes doivent continuer leurs évolutions en s'inscrivant dans une logique de citoyenneté sociale européenne.

ffentliche Nahverkehr in Der Welt

Titre : ffentliche Nahverkehr in Der Welt
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015048214210
Libération : 1999

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Convention collective generale du travail applicable aux entreprises relevant des secteurs prive et para public en Republique du Benin

Titre : Convention collective generale du travail applicable aux entreprises relevant des secteurs prive et para public en Republique du Benin
Auteur : Benin. Direction générale du travail
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105133546999
Libération : 2005

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Benin. Direction générale du travail A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Convention collective generale du travail applicable aux entreprises relevant des secteurs prive et para public en Republique du Benin Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Travail d cent pour les travailleurs domestiques

Titre : Travail d cent pour les travailleurs domestiques
Auteur : Bureau international du travail
Éditeur : International Labour Organization
ISBN-13 : 922221885X
Libération : 2009

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Le présent rapport vise à faciliter la discussion à la Conférence en fournissant des informations du monde entier qui peuvent être d'une grande utilité pour répondre au questionnaire reproduit en annexe. Un effort particulier a été accompli pour recenser et analyser toutes sortes de lois et règlements ciblés et novateurs qui voient le jour dans différents pays.--Résumé de l'éditeur.

Droit du travail

Titre : Droit du travail
Auteur : Sandrine Jean
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 2878807618
Libération : 2008

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Que vous soyez DRH, avocat, syndicaliste ou étudiant, vous trouverez dans cette nouvelle édition refondue l'ensemble des décisions de l'année que vous devez connaître dans le domaine des relations du travail (septembre 2007 juillet 2008). Tous les arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation, la chambre criminelle, l'assemblée plénière ou le Conseil d'Etat qui réalisent une avancée sont recensés. Ont été sélectionnées les décisions qui consacrent un revirement de jurisprudence, apportent une précision, de fond ou de procédure, assoient une jurisprudence antérieure en posant une formule de principe ou réalisent une mise au point. Ont aussi été retenues les décisions qui maintiennent la jurisprudence antérieure, sur un sujet sensible ou rare. Les solutions sont dans leur grande majorité commentées, et les commentaires, rédigés dans un style simple, élaborés pour le plus grand nombre.