Le droit du livre

Titre : Le droit du livre
Auteur : Emmanuel Pierrat
Éditeur : Editions du Cercle de La Librairie
ISBN-13 : 2765409137
Libération : 2005

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Les professionnels du livre - éditeurs, libraires et bibliothécaires - sont sans cesse confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité " judiciaro-littéraire ", témoigne presque quotidiennement de cette nouvelle emprise du droit sur le livre. Les métiers du livre font en effet aussi bien appel au droit de la propriété littéraire et artistique qu'au droit de l'information, au droit du travail, au droit commercial, au droit de la consommation... ou encore à des lois spécifiques, comme celles sur le prix unique du livre ou sur le droit de prêt. Dans cette nouvelle version largement revue et augmentée du Droit du livre, les données pratiques ont été privilégiées et profondément actualisées. Le professionnel du livre comme le juriste sauront trouver dans cet ouvrage, pour l'un, des réponses concrètes, pour l'autre, des références législatives ou les évolutions jurisprudentielles. De la conception à la vente, en passant par la fabrication ou la fiscalité, on y retrouvera toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité. Pour concilier encore longtemps droit à la culture et droit de la culture.

Pour le droit naturel

Titre : Pour le droit naturel
Auteur : Jean Georges Platon
Éditeur :
ISBN-13 : UCAL:B2831469
Libération : 1911

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Le droit libanais

Titre : Le droit libanais
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:490964347
Libération : 1963

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Livre vert Le droit d auteur dans l conomie de la connaissance

Titre : Livre vert Le droit d auteur dans l conomie de la connaissance
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:847258019
Libération : 2008

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Le livre le droit et le faux

Titre : Le livre le droit et le faux
Auteur : Sébastien Evrard
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782140037764
Libération : 2017-05-15

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Livre et contrefaçon ont mené une existence propre, jusqu'à ce que le gouvernement, en 1777, bouleverse le fonctionnement du marché français du livre en imposant une réforme ambitieuse. Une vaste enquête est alors lancée afin de connaitre les domaines littéraires concernés et la façon dont les professionnels, imprimeurs et libraires, prenaient des chemins détournés pour se lancer dans la contrefaçon. Cette enquête révèle aussi le basculement d'inspiration libérale du modèle économique du livre qui, désormais, introduit une dose de concurrence et s'efforce de donner aux auteurs la juste place qui leur revient.

Bulletin

Titre : Bulletin
Auteur : International Bureau of the American Republics
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044094178548
Libération : 1897

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Le droit de la vie consacr e

Titre : Le droit de la vie consacr e
Auteur : Jean Beyer
Éditeur :
ISBN-13 : 2710502860
Libération : 1988

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Droit Et La Loi Introduction Au Livre Actes Et Paroles Avant L Exil Ed 1875

Titre : Droit Et La Loi Introduction Au Livre Actes Et Paroles Avant L Exil Ed 1875
Auteur : Victor Hugo
Éditeur : Hachette Livre - Bnf
ISBN-13 : 2012657915
Libération : 2012-03

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Le droit et la loi: introduction au livre Actes et paroles / Victor HugoDate de l'edition originale: 1875Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique.En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.frhttp: //gallica.bnf.fr/ark: /12148/bpt6k5457828b

Acquisition and Loss of Ownership of Goods

Titre : Acquisition and Loss of Ownership of Goods
Auteur : Wolfgang Faber
Éditeur : Walter de Gruyter
ISBN-13 : 9783866539013
Libération : 2011-03-30

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This volume contains the major result of the work undertaken by the international research group "Transfer of Movables" which belonged to the Study Group on a European Civil Code. It covers the most important aspects of the law of property in movables, such as the transfer of ownership based on the transferor's right and the good faith acquisition of ownership. The suggested black letter provisions are accompanied by extensive explanatory comments and comparative notes providing information on the existing rules of the EU Member States. As compared to Book VIII of the DCFR, this volume contains additional and partly revised national notes, extended comments, translations of the black letter rules and adapted registers. The "Principles of European Law" are published in co-operation with Oxford University Press and Staempfli (Switzerland).

Le Jacquard

Titre : Le Jacquard
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : NYPL:33433069054108
Libération : 1889

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